MTN Cameroon : la Cour suprême dessaisit les tribunaux de Douala, le rachat d’IHS bloqué à la CEMAC
Le groupe MTN fait face à deux dossiers judiciaires et réglementaires majeurs en Afrique centrale. Au Cameroun, la Cour suprême a ordonné le transfert vers la région du Sud des procédures opposant MTN Cameroon à Bestinver Cameroun, une société liée à l'homme d'affaires Baba Ahmadou Danpullo. Parallèlement, le groupe sud-africain attend toujours le feu vert de la Commission de la CEMAC pour finaliser le rachat du géant des infrastructures télécoms IHS Holding Limited. Une opération de 2,2 milliards de dollars qui concerne directement plus de 2 400 tours de télécommunications exploitées au Cameroun.
Deux dossiers distincts, mais un même groupe au centre de l'attention. Alors que MTN cherche à tourner la page d'un long contentieux judiciaire au Cameroun, son projet de prise de contrôle d'IHS reste suspendu à plusieurs autorisations réglementaires, dont celle de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC).
La Cour suprême retire le dossier MTN-Bestinver aux juridictions de Douala
Nouveau rebondissement dans le bras de fer judiciaire entre MTN Cameroon et Bestinver Cameroun. Par un arrêt n° 01/FCR rendu le 28 octobre 2026, la formation des chambres réunies de la Cour suprême a ordonné le dessaisissement du tribunal de grande instance du Wouri et de la cour d'appel du Littoral dans les procédures impliquant les deux entreprises.
Selon un extrait du plumitif d'audience délivré le 5 novembre 2026, les affaires pendantes devant le tribunal de grande instance du Wouri seront désormais examinées par le tribunal de grande instance du Ntem. Celles relevant de la cour d'appel du Littoral sont transférées devant la cour d'appel du Sud.
Dans son dispositif, la haute juridiction reçoit les demandes de renvoi et les déclare fondées. Elle ordonne le dessaisissement des juridictions concernées et met les dépens à la charge solidaire des parties.
À l'audience, les conseils des deux entreprises, représentées respectivement par Me Memong Philippe et Me Njoya, ont marqué leur accord avec le rapport présenté par le conseiller Sockeng Roger. Le ministère public a également formulé des conclusions conformes à ce rapport.
Un élément important demeure toutefois absent de l'extrait disponible : les motifs précis ayant conduit la Cour suprême à retirer ces affaires aux juridictions du Littoral. La décision ne tranche pas davantage la question de l'existence d'une éventuelle créance de Bestinver sur MTN Cameroon.
Un conflit judiciaire qui remonte à 2022
Cette décision intervient dans un contentieux engagé depuis plus de quatre ans. À l'origine du différend, un conflit financier opposant des sociétés immobilières liées à Baba Ahmadou Danpullo à leur banque sud-africaine, First National Bank.
Dans le prolongement de cette affaire, l'homme d'affaires et les sociétés de son groupe avaient engagé plusieurs procédures contre différentes entreprises présentes au Cameroun, dont MTN Cameroon.
En septembre 2022, les sociétés du groupe Bestinver avaient notamment obtenu des mesures de saisie sur les comptes bancaires de l'opérateur télécoms. MTN avait contesté l'existence d'une dette à l'égard de Bestinver.
Un premier tournant est intervenu le 24 février 2025. La cour d'appel du Littoral avait alors ordonné la levée des saisies pratiquées sur les comptes de MTN Cameroon. Cette décision avait été annoncée par l'opérateur le 31 mars 2025 et rapportée par Reuters.
Mais la levée des saisies n'avait pas définitivement clos le dossier. En juillet 2026, plusieurs procédures impliquant Bestinver, MTN Cameroon, Chococam et Broadband Telecom étaient encore évoquées dans le cadre de suspensions prononcées depuis avril 2025, dans l'attente d'une décision sur leur éventuel transfert vers d'autres juridictions.
L'arrêt du 28 octobre 2026 constitue ainsi une nouvelle étape procédurale. Il change les juridictions chargées d'examiner les affaires concernées, sans statuer sur le fond du différend ni sur les prétentions financières des parties.
Rachat d'IHS : MTN attend toujours le feu vert de la CEMAC
Alors que le contentieux judiciaire suit son cours, un autre dossier stratégique retient l'attention du groupe sud-africain. MTN attend toujours l'autorisation de la Commission de la CEMAC pour acquérir le contrôle d'IHS Holding Limited, l'un des principaux exploitants d'infrastructures de télécommunications sur le continent.
Dans une communication financière publiée le 9 novembre 2026 à la Bourse de Johannesburg, MTN indique que l'autorisation de la CEMAC figure parmi les trois validations réglementaires encore nécessaires à la finalisation de l'opération.
Le dossier a été notifié à la Commission communautaire le 23 mai 2026. Cette notification est confirmée par un avis officiel signé le 20 juillet 2026, sous la référence 0324/26/CEMAC/CC/DMC/DCC.
Le document concerne l'acquisition d'IHS Holding Limited par Mobile Telephone Networks (Netherlands) B.V., une filiale de MTN Group. Il confirme que l'opération relève du contrôle communautaire des concentrations économiques, mécanisme destiné à prévenir les rapprochements susceptibles de porter atteinte à la concurrence.
Le délai réglementaire de six mois au cœur des interrogations
L'attente autour de l'autorisation communautaire soulève une question juridique importante : quel est précisément le délai dont dispose la Commission de la CEMAC pour se prononcer ?
L'article 69 du règlement communautaire du 7 avril 2019 relatif à la concurrence prévoit un délai maximal de six mois pour examiner une opération de concentration, à compter de la réception d'un dossier complet. Le texte précise qu'à défaut de décision dans ce délai, l'opération est réputée autorisée.
L'article 71 prévoit toutefois une possibilité de prorogation d'un mois lorsque les entreprises concernées proposent des engagements destinés à corriger les éventuels effets anticoncurrentiels de l'opération.
Dans le dossier MTN-IHS, la date exacte de reconnaissance de la complétude du dossier n'est pas connue. Or, cette précision est déterminante pour calculer l'échéance réglementaire.
Si le dossier avait été déclaré complet dès sa notification du 23 mai 2026, le délai ordinaire de six mois arriverait à expiration le 23 novembre 2026, sous réserve d'une éventuelle prorogation.
Cependant, l'avis publié le 20 juillet établit que le dossier avait atteint le stade de la publication réglementaire au plus tard à cette date. Il ne permet pas, à lui seul, de déterminer le point de départ officiel du délai.
Au 9 novembre, MTN indiquait toujours attendre l'autorisation de la CEMAC. Les documents disponibles ne précisent ni les raisons de cette attente ni l'existence éventuelle d'une prorogation.
Plus de 2 400 tours télécoms concernées au Cameroun
L'enjeu de cette acquisition dépasse largement les intérêts financiers de MTN. Le Cameroun représente un marché important dans le dispositif opérationnel d'IHS.
Selon le rapport annuel 2025 d'IHS déposé auprès du régulateur boursier américain, le groupe exploitait 2 428 tours de télécommunications au Cameroun au 31 décembre 2025.
Ces infrastructures accueillent les équipements des opérateurs mobiles et jouent un rôle essentiel dans la couverture des réseaux, la qualité des communications et le déploiement des services numériques.
IHS fournit notamment des infrastructures à MTN Cameroon et à Orange Cameroon, deux concurrents directs sur le marché national.
Le groupe avait repris des tours de MTN au Cameroun en 2013 et conclu la même année un accord d'exploitation d'infrastructures avec Orange. Un contrat signé avec MTN Cameroon en mars 2023 court jusqu'en mars 2033.
Le changement de contrôle envisagé soulève donc une question concurrentielle majeure : comment garantir un accès équitable aux infrastructures d'IHS pour les opérateurs qui resteront concurrents de MTN ?
Les interrogations portent notamment sur les conditions tarifaires, le traitement commercial des clients, la confidentialité des informations stratégiques et l'égalité d'accès aux installations.
En Afrique du Sud, l'autorité de la concurrence a déjà recommandé une approbation sous conditions, notamment pour éviter que MTN ne bénéficie d'un traitement préférentiel dans l'accès aux infrastructures.
Ces recommandations sud-africaines ne constituent toutefois pas des conditions imposées par la CEMAC. À ce stade, aucune décision communautaire définitive sur le dossier n'a été identifiée dans les documents examinés.
Une opération de 2,2 milliards de dollars pour prendre le contrôle d'IHS
Annoncé le 17 février 2026, le projet de rachat prévoit que MTN acquière les 75,3 % du capital d'IHS Holding Limited qu'il ne détient pas encore.
Le prix convenu est de 8,50 dollars par action, pour un montant total d'environ 2,2 milliards de dollars. L'opération valorise l'ensemble du groupe IHS à près de 6,2 milliards de dollars, dette comprise.
Ces montants concernent l'ensemble du groupe et non uniquement ses infrastructures camerounaises.
L'objectif stratégique est de permettre à MTN de prendre le contrôle des activités africaines d'IHS, après la cession des actifs latino-américains de l'entreprise.
Au 9 novembre 2026, le groupe avait déjà obtenu l'approbation des actionnaires d'IHS ainsi que les autorisations réglementaires du Nigeria et du Marché commun de l'Afrique orientale et australe (COMESA).
Trois validations restaient néanmoins attendues : celles de la CEMAC, de la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) et du Tribunal de la concurrence sud-africain.
Malgré ces étapes encore nécessaires, MTN maintient son objectif de finaliser l'acquisition avant la fin de l'année 2026.
Deux dossiers sensibles pour l'avenir de MTN au Cameroun
Entre le transfert du contentieux avec Bestinver vers les juridictions du Sud et l'attente de l'autorisation communautaire pour le rachat d'IHS, MTN Cameroon et sa maison mère traversent une période importante sur le plan judiciaire et stratégique.
D'un côté, la décision de la Cour suprême ouvre une nouvelle phase dans un différend financier qui dure depuis 2022. De l'autre, l'acquisition d'IHS pourrait profondément modifier l'organisation du marché des infrastructures télécoms en Afrique centrale.
Pour la CEMAC, l'enjeu est de concilier les ambitions d'investissement de MTN avec la préservation d'une concurrence équitable entre opérateurs.
La date à laquelle le dossier MTN-IHS a été officiellement déclaré complet, ainsi que l'existence éventuelle d'une prorogation, restent les deux éléments essentiels pour apprécier le délai légal d'examen par la Commission communautaire.
Une chose est certaine : derrière ces deux dossiers, c'est une partie importante de l'avenir des télécommunications au Cameroun et en Afrique centrale qui se joue.
MTN Cameroon: Supreme Court Removes Danpullo Dispute from Douala Courts as CEMAC Approval Delays IHS Takeover
MTN Group is facing two major judicial and regulatory challenges in Central Africa. In Cameroon, the Supreme Court has ordered the transfer to the South Region of pending proceedings involving MTN Cameroon and Bestinver Cameroun, a company linked to businessman Baba Ahmadou Danpullo. Meanwhile, the South African telecommunications group is still awaiting approval from the CEMAC Commission to complete its acquisition of IHS Holding Limited, one of Africa's leading telecommunications tower operators. The $2.2 billion transaction directly concerns more than 2,400 telecommunications towers operated in Cameroon.
These are two separate cases, but both place MTN under scrutiny. While the group seeks to move beyond a long-running legal dispute in Cameroon, its planned takeover of IHS remains subject to several regulatory approvals, including clearance from the Economic and Monetary Community of Central Africa (CEMAC).
Supreme Court transfers MTN-Bestinver proceedings away from Douala
There has been a new development in the legal dispute between MTN Cameroon and Bestinver Cameroun. In ruling No. 01/FCR, delivered on October 28, 2026, the joint chambers of Cameroon's Supreme Court ordered the High Court of Wouri and the Littoral Court of Appeal to relinquish jurisdiction over the proceedings involving the two companies.
According to an extract from the court hearing record issued on November 5, 2026, cases pending before the High Court of Wouri will now be heard by the High Court of Ntem. Proceedings previously handled by the Littoral Court of Appeal have been transferred to the South Court of Appeal.
The Supreme Court accepted the transfer applications and declared them well-founded. It ordered the two Douala-based courts to relinquish jurisdiction and ruled that the parties would be jointly liable for the legal costs.
At the hearing, the lawyers representing the two companies, Me Memong Philippe and Me Njoya, respectively, agreed with the report presented by Judge Sockeng Roger. The public prosecutor also submitted conclusions consistent with that report.
However, the available extract does not specify the reasons behind the Supreme Court's decision to remove the cases from the Littoral courts. Nor does the ruling determine whether Bestinver has a valid financial claim against MTN Cameroon.
A legal dispute dating back to 2022
The ruling comes more than four years after the dispute began. At its origin was a financial conflict between real estate companies linked to Baba Ahmadou Danpullo and their South African banking partner, First National Bank.
In the aftermath of that dispute, the businessman and companies within his group initiated several legal proceedings against various companies operating in Cameroon, including MTN Cameroon.
In September 2022, Bestinver Group companies obtained attachment orders affecting MTN's bank accounts. The telecommunications operator consistently challenged the existence of any debt owed to Bestinver.
A significant development occurred on February 24, 2025, when the Littoral Court of Appeal ordered the lifting of the attachments imposed on MTN Cameroon's bank accounts. The operator announced the decision on March 31, 2025, and Reuters subsequently reported it.
However, the lifting of the attachments did not bring all the proceedings to an end. In July 2026, several cases involving Bestinver, MTN Cameroon, Chococam and Broadband Telecom were still being discussed in connection with suspensions dating back to April 2025, pending a decision on their possible transfer to other courts.
The October 28, 2026 ruling therefore marks another procedural step. It changes the courts responsible for hearing the designated cases but does not settle the underlying dispute or determine the parties' financial claims.
IHS takeover: MTN still awaiting CEMAC approval
While the legal proceedings continue, another strategic issue remains unresolved for the South African group. MTN is still waiting for CEMAC Commission approval to acquire control of IHS Holding Limited, one of Africa's leading telecommunications infrastructure operators.
In a financial update published on November 9, 2026, on the Johannesburg Stock Exchange, MTN stated that CEMAC approval was among the three remaining regulatory clearances required to complete the transaction.
The proposed acquisition was notified to the regional Commission on May 23, 2026. This date is confirmed by an official notice signed on July 20, 2026, under reference No. 0324/26/CEMAC/CC/DMC/DCC.
The notice concerns the acquisition of IHS Holding Limited by Mobile Telephone Networks (Netherlands) B.V., a subsidiary of MTN Group. It confirms that the transaction falls under the regional economic concentration review framework, which aims to prevent mergers and acquisitions that could significantly undermine competition.
The six-month regulatory deadline raises questions
The delay in obtaining CEMAC approval raises an important legal question: how much time does the regional Commission have to issue its decision?
Article 69 of the CEMAC competition regulation dated April 7, 2019, provides for a maximum review period of six months from the receipt of a complete notification. The regulation states that if no decision is issued within that period, the concentration is deemed to have been authorised.
Article 71 nevertheless allows a possible one-month extension when the companies involved propose commitments designed to address potential anti-competitive effects.
In the MTN-IHS case, the exact date on which the notification was formally declared complete remains unknown. This information is essential to establish the official regulatory deadline.
If the notification had been complete from the date of submission on May 23, 2026, the standard six-month period would expire on November 23, 2026, subject to any applicable extension.
However, the July 20 notice establishes that the file had reached the regulatory publication stage by that date at the latest. It does not, on its own, establish the official starting date of the review period.
As of November 9, MTN was still reporting that CEMAC approval was pending. The available documents do not explain the reasons for the delay or confirm whether an extension has been granted.
More than 2,400 telecommunications towers affected in Cameroon
The implications of the proposed acquisition extend beyond MTN's financial interests. Cameroon is a significant market within IHS's operational footprint.
According to IHS's 2025 annual report filed with the US securities regulator, the company operated 2,428 telecommunications towers in Cameroon as of December 31, 2025.
These facilities host equipment used by mobile operators and play a critical role in network coverage, communications quality and the expansion of digital services.
IHS provides infrastructure services to MTN Cameroon and Orange Cameroon, two direct competitors in the domestic telecommunications market.
The company acquired towers from MTN in Cameroon in 2013 and signed an infrastructure operating agreement with Orange in the same year. A contract signed with MTN Cameroon in March 2023 runs until March 2033.
The proposed change of ownership therefore raises a major competition concern: how can regulators ensure that telecommunications operators competing with MTN continue to enjoy fair access to IHS infrastructure?
Key issues include pricing, commercial treatment, confidentiality of strategic information and equal access to tower facilities.
In South Africa, the competition authority has already recommended conditional approval, including safeguards intended to prevent MTN from receiving preferential treatment when accessing infrastructure.
However, these South African recommendations should not be confused with conditions imposed by CEMAC. No final CEMAC decision on the transaction has been identified in the documents reviewed.
A $2.2 billion deal to take control of IHS
Announced on February 17, 2026, the transaction provides for MTN to acquire the remaining 75.3% stake in IHS Holding Limited that it does not already own.
The agreed price is $8.50 per share, representing a total payment of approximately $2.2 billion. The transaction values the entire IHS Group at around $6.2 billion, including debt.
These figures relate to the entire IHS Group, not just its telecommunications infrastructure in Cameroon.
The strategic objective is to give MTN control over IHS's African operations following the disposal of the company's Latin American assets.
As of November 9, 2026, MTN had already secured approval from IHS shareholders, as well as regulatory clearances from Nigeria and the Common Market for Eastern and Southern Africa (COMESA).
Three approvals were still outstanding: CEMAC, the Economic Community of West African States (ECOWAS) and South Africa's Competition Tribunal.
Despite these remaining steps, MTN continues to target completion of the acquisition before the end of 2026.
Two major challenges for MTN's future in Cameroon
Between the transfer of the Bestinver dispute to courts in the South Region and the pending regulatory approval for the IHS acquisition, MTN Cameroon and its parent company are navigating a critical period from both legal and strategic perspectives.
On one side, the Supreme Court's decision opens a new phase in a financial dispute that has continued since 2022. On the other, the IHS acquisition could significantly reshape the telecommunications infrastructure market in Central Africa.
For CEMAC, the challenge is to balance MTN's investment ambitions with the need to preserve fair competition among telecommunications operators.
The date on which the MTN-IHS notification was formally declared complete, together with confirmation of any possible extension, remains essential to establishing the regulatory deadline applicable to the Commission's review.
One thing is clear: these two cases could have significant implications for the future of telecommunications in Cameroon and across Central Africa.
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Mouahna Divine