Législation du tampon encreur en Amérique
Comme pour beaucoup de pays, l’utilisation d’un tampon encreur en Amérique est indispensable. Nous allons nous intéresser au Tampon encreur et juridiction américaine à titre de comparaison.
Le rôle du tampon encreur aux États-Unis d’Amérique est exactement le même que dans le reste du monde. Il sert à signer les documents, attester de leur réception et identifier les expéditeurs. Cet outil pratique et facile à utiliser fait partie des indispensables d’une entreprise. Tout professionnel américain est tenu d’en posséder un afin d’imposer son statut dans le monde du travail.
Contrairement à ce qu’on pourrait penser, aucun texte juridique ne limite l’utilisation du tampon encreur et sa création. Cela peut sembler étrange, mais tous les professionnels d’entreprise et les libéraux ont le droit de créer leur propre tampon encreur.
Devant cette liberté de création, des mentions obligatoires ont été mises en place. Leur but est d'unifier les formats de tampons encreurs d’entreprise afin de mieux les contrôler.
Mentions obligatoires du tampon encreur américain
Pour les entreprises, les tampons encreurs professionnels doivent contenir les mentions suivantes :
- le nom de la société (ou le nom du professionnel),
- le suivi de la forme juridique de la société,
- le siège social en mentionnant l’adresse et le code postal,
- le numéro d’identification international de la société,
- les coordonnées de l’entreprise (téléphone, e-mail, réseaux sociaux),
- le numéro de la TVA,
- la mention du capital social de l’entreprise.
Cependant, ces mentions peuvent être modifiées et adaptées en fonction du type de la société ou de la fonction du professionnel. On trouve aussi des tampons d’entreprise avec un logo. Ces derniers sont les plus sophistiqués qu’on puisse trouver sur le marché.
Mentions du tampon encreur des libéraux américains
Contrairement aux tampons d’entreprise, les tampons de travailleurs libéraux sont moins chargés en informations. Il n’est pas rare de rencontrer des tampons encreurs composés seulement du nom du professionnel libéral.
Par exemple : le tampon de médecin ne contient que le titre du médecin suivi de son nom. Il est toutefois possible d’ajouter la spécialité de ce dernier pour une plus grande visibilité.
Juridiction africaine et tampons encreurs
Le secteur administratif africain utilise beaucoup les tampons encreurs. Cet outil est largement répandu en Afrique grâce à son importance pour la gestion des entreprises.
L’informatisation des domaines administratifs est toujours en cours dans la majorité des pays africains, c’est pour cette raison que les tampons encreurs trouvent toute leur utilité sur le continent.
La création d’un tampon encreur est possible en se dirigeant vers une boutique de personnalisation de tampons. Comme pour les Américains, tout professionnel peut créer un tampon encreur à l’image de son entreprise.
La juridiction africaine change d’un pays à un autre, cependant, en ce qui concerne les tampons d’entreprise, aucun texte législatif ne limite leur utilisation. C’est donc un point commun que partagent les Américains avec les Africains.
La seule différence entre les tampons encreurs d’Afrique et d’Amérique réside dans les mentions obligatoires qui figurent sur ces derniers.
Mentions obligatoires des tampons encreurs Africains
Qu’il s’agisse de tampons ronds ou rectangulaires, les mentions qu’ils contiennent dépendent avant tout de l’entreprise qui en fait la commande. En général, les mentions qu’on retrouve principalement sur les tampons encreurs africains sont pratiquement les mêmes que pour les Américains. La seule différence réside dans le statut juridique des entreprises.
En Afrique, les entreprises suivent majoritairement le système Européen. Il s’agit donc de SARL, EURL, SAS, etc., qu’on retrouve mentionnées à côté du nom de la société.
Travail libéral en Afrique et tampon encreur
Pour ce qui est des professions libérales, les mentions obligatoires sont exactement les mêmes que celles retrouvées chez les Américains. En effet, il suffit de mentionner le nom du professionnel suivi de son titre.
À titre d’exemple : les tampons encreurs d’avocats contiennent le nom du professionnel ainsi que son titre.
En conclusion, il n’existe pas de grandes différences législatives entre les tampons encreurs Américains et Africains. Leur création n’est soumise à aucune obligation.