Conseil constitutionnel: Voici le Président et ses membres

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Le quotidien gouvernemental dresse les portraits de tous les membres du dit conseil.


Nomination du président du Conseil constitutionnel

Décret °2048/106 du 07 février 2018 .

Le président de la République,
Vu la Constitution ;
Vu le décret N°2018/105 du 07 février 2018 portant nomination des membres du Conseil consititutionnel,
Décrète :
Article 1er. – M. Atangana Clément est, à compter de la date de signature du présent décret, nommé président du Conseil constitutionnel.
Article 2. – L’intéressé aura droit aux avantages de toute nature prévus par la réglementation en vigueur.
Article 3. Le présent décret sera enregistré, publié suivant la procédure d’urgence, puis inséré au Journal officiel en français et en anglais.

Yaoundé, le 07 février 2018
Le président de la République
 
 


Nomination des membres du Conseil constitutionnel

Décret N°2018/105 du 07 février 2018 .

Le président de la République,
Vu la Constitution,
Décrète :
Article 1er. – Sont, à compter de la date de signature du présent décret, nommés membres du conseil constitutionnel pour un mandat de six (06) ans, éventuellement renouvelable :
• M. Bonde Emmanuel ;
• M. Atangana Clément ;
• M. Bipoum Woum Joseph Marie ;
• Mme Arrey Florence Rita ;
• M. Essombe Emile ;
• M. Paul Nchoji Nkwi ;
• M. Baskouda Jean-Baptiste ;
• M. Bah Oumarou Sanda ;
• M. Lekene Donfack Charles Etienne ;
• M. Fouman Akame Jean ;
• M. Ahmadou Tidjani.
Article 2. – Les intéressés auront droit aux avantages de toute nature prévus par la réglementation en vigueur.
Article 3. Le présent décret sera enregistré, publié suivant la procédure d’urgence, puis inséré au Journal officiel en français et en anglais.

Yaoundé, le 07 février 2018
Le président de la République
 


Le Conseil constitutionnel en place

 Son président, Clément Atangana et ses membres ont été nommés hier par le chef de l’Etat.

Fin de suspense au sujet de la mise en place du Conseil constitutionnel. Le président de la République, Paul Biya, a signé hier trois importants décrets portant respectivement organisation et fonctionnement du secrétariat général du Conseil constitutionnel, nomination des membres dudit Conseil et du président de cette instance.

Ces actes du chef de l’Etat font suite à un engagement pris par Paul Biya dans son message à la Nation du 31 décembre dernier. Engagement relatif au parachèvement de la mise en place des institutions prévues par la Constitution. Ce qui, disait-il alors, « permettra de consolider l’Etat de droit et ouvrira une nouvelle page de notre processus démocratique ».

Promesse tenue donc par le chef de l’Etat qui dote ainsi le Cameroun d’un précieux outil de consolidation de la démocratie. Le Conseil constitutionnel, selon l’article 47 de la Constitution, en son alinéa 1, statue souverainement sur « la constitutionnalité des lois, des traités et accords internationaux ; les règlements intérieurs de l’Assemblée nationale et du Sénat avant leur mise en application, quant à leur conformité à la Constitution ; les conflits d’attribution : entre les institutions de l’Etat ; entre l’Etat et les régions et entre les régions ».

Etant donné que nous sommes en année électorale, il convient de relever, selon l’article 48 de la loi fondamentale, que « le Conseil constitutionnel veille à la régularité de l’élection présidentielle, des élections parlementaires, des consultations référendaires, il en proclame les résultats ». En matière de contentieux, c’est également vers cette institution qu’il faudra désormais se tourner.

En effet, l’alinéa 2 de l’article 48, susvisé stipule qu’en cas de contestation sur la régularité de la présidentielle, des élections parlementaires ou des consultations référendaires, « le Conseil constitutionnel peut être saisi par tout candidat, par tout parti politique ayant pris part à l’élection dans la circonscription concernée, ou toute personne ayant qualité d’agent du gouvernement pour cette élection ».

L’institution mise en place par le président de la République hier est d’autant plus importante que « ses décisions ne sont susceptibles d’aucun recours ». L’article 50, alinéa 1 de la Loi fondamentale nous apprend du reste que ses décisions « s’imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives, militaires et juridictionnelles, ainsi qu’à toute personne physique ou morale » et l’alinéa 2 du même article d’ajouter : « Une décision déclarée inconstitutionnelle ne peut être ni promulguée, ni mise en application ».

Les 11 personnalités nommées hier pour siéger au sein du premier Conseil constitutionnel du Cameroun sont des hommes et femme à la réputation établie. Parmi eux, des magistrats chevronnés tels Clément Atangana, Jean Foumane Akame, Florence Arrey ; des universitaires de renom comme Joseph Marie Bipoun Woum, Etienne Charles Lekene Donfack, Paul Nkwi, de hauts commis de l’Etat à l’instar d’Emmanuel Bonde, Jean Baptiste Baskouda, Bah Oumarou Sanda, Ahmadou Tidjani…

Au total, le président Paul Biya a ratissé large pour constituer cette équipe de pionniers que l’on devrait voir à l’œuvre à l’occasion des prochaines élections sénatoriales.

BADJANG ba NKEN
 



Clément Atangana: en terrain connu

Le magistrat hors hiérarchie à la retraite, ancien président de la chambre administrative de la Cour suprême, sera le premier à diriger le Conseil constitutionnel.

C’est un homme heureux que CT rencontre hier soir peu après sa nomination à la tête du Conseil constitutionnel. « C’est la joie d’apprendre qu’on est le tout premier dirigeant d’une si importante structure. (…) C’est une institution que le peuple attend pour le maintien de la paix sociale», lâche-t-il, entouré de ses proches.

Né le 20 septembre 1941 à Ekoumeyek, arrondissement de Ngomedzap, dans le Nyong et So’o (région du Centre), Clément Atangana est un magistrat accompli. Après avoir été président de plusieurs tribunaux d’instance, il a été par la suite procureur général près la Cour d’appel du Nord avant d’être président de la Cour d’appel du Centre.

Il entre à la Cour suprême comme conseiller avant d’être promu président de la chambre administrative. C’est à cette position qu’il a présidé pendant 17 ans, de 1997 à 2014, la Commission nationale de recensement général des votes.

C’est justement le 18 décembre 2014 qu’il est appelé à faire valoir ses droits à la retraite. Il se reconvertit alors dans  une carrière d’avocat en entrant au barreau jusqu’à ce décret du 7 février 2017 qui le place à la tête du Conseil constitutionnel, à l’âge de 77 ans.

MESSI BALA
 



Emmanuel Bonde: de l’expérience à faire valoir

Sorti du gouvernement en octobre 2015, l’ancien ministre revient aux affaires après avoir servi pendant près de 40 ans.

Sa dernière activité officielle remonte au 05 octobre 2015. Emmanuel Bonde passait alors la main à Ernest Ngwaboubou comme ministre de l’Industrie, des Mines et du Développement technologique. Un décret présidentiel du 02 octobre venait de remanier le gouvernement.

Emmanuel Bonde cédait ainsi son fauteuil de ministre après plus de 35 ans au service du gouvernement camerounais. Depuis hier, il joue à nouveau un rôle plus actif, avec sa nomination comme membre du Conseil constitutionnel.

L’homme est resté fidèle aux surprises. Comme membre du gouvernement, il était passé du ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative en 2006, à celui des Mines et du Développement technologique en 2011. Auparavant, Emmanuel Bonde avait servi pendant neuf ans comme secrétaire d’Etat chargé des routes auprès du ministre des Travaux publics.

Cette ascension avait commencé dès sa sortie de l’Ecole normale supérieure du Cameroun en 1975, avec un premier poste à Maroua dans l’Extrême-Nord.

Un an plus tard, l’ancien séminariste de Sainte Thérèse de Mvolye à Yaoundé rejoignait le cabinet du président du Conseil économique et social comme attaché. Puis, en 1978, il est entré à la présidence de la République comme attaché, avant d’être promu chargé de mission en 1982.

Alexandra TCHUILEU N.


Joseph-Marie Bipoun-Woum: ledroit constitutionnel, il connaît
 

 Professeur émérite des universités, le promu était jusqu’à hier soir président de la Chambre d’arbitrage et de conciliation auprès du Comité national olympique et sportif du Cameroun.

« Je ne sais ce qu’il faut vous dire. Je suis dans l’euphorie là. Je suis en pleine soutenance de thèse ». C’est de  l’université de Yaoundé II-Soa que la nouvelle lui est parvenue. Joseph-Marie Bipoun-Woum ne pouvait s’extirper du jury de soutenance, mais il n’a pu contenir son émotion.

C’est que ce professeur émérite des universités du Cameroun, ancien doyen de la faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université de Yaoundé II et ancien ministre, ne s’y attendait certainement pas. Il y a moins d’un mois, le 10 janvier 2018, il était nommé président de la Chambre d’arbitrage et de conciliation auprès du Comité national olympique et sportif du Cameroun.

Hier, le président de la République, Paul Biya, l’a nommé par décret membre du Conseil constitutionnel du Cameroun, pour un mandat de six ans, renouvelable.

Cet ancien ministre Entré au gouvernement en 1992, Joseph-Marie Bipoun-Woum était en charge de la Culture, avant d’aller au ministère des Sports et de l’Education physique en 1994, pour deux ans. I

l retourne à l’enseignement deux ans plus tard pour enseigner le droit constitutionnel et le droit international. En 2008, il est devenu membre de la Chambre d’arbitrage de la Cour internationale de justice de La Haye aux Pays-Bas pour un mandat de six ans.

 Alexandra TCHUILEU N.
 


Florence Rita Arrey: Outstanding Legal Mind

The first woman to be appointed Chief Justice of the Court of Appeal was on February 07 nominated one of the pioneer members of the Constitutional Council.

The name Justice Florence Rita Arrey is a renowned both at the national and international scene including the inner circles of the United Nations Orgainsation given her election in 2011 as Judge of the UN Mechanism for International Criminal Tribunal (MICT).

Chief Justice Rita who is the President of Cameroon Association of Women Judges was on February 07, 2018 appointed by the Head of State as one of the pioneer members of the Constitutional Council, a post which she will occupy in the next six years with renewable possibilities.

“I am honoured to have been appointed by the President of the Republic. I will at every moment act in accordance to the law of the country and my conscience as I have always done,” she stated shortly after getting news of the appointment.

Justice Florence who has passed landmark judgements on the rights of women and the girl child on ownership of property and the right to succession in Cameroon says she gives the Almighty Lord the glory for the nomination.

“I thank God for all things are made possible through Him. I will do my best in my new responsibility,” she said.

Having served as Advocate General of the Court of Appeal, Judge of the Supreme Court, Director of Judicial Professions in the Ministry of Justice and Technical Adviser in the same Ministry, Justice Florence will confidently perform expected duties as member of the Constitutional Council. She is currently the Vice President of the International Association of Women Judges.

 Eulalia AMABO
 


Prof. Nchoji Paul Nkwi: Giant in Academic, Political Circles
 

The Professor Emeritus is founder of academic associations.

"My appointment into the Constitutional Council is the biggest surprise of 2018. I least expected it and I commit to serve the country and the interest of justice and freedom. I equally salute the creation  of the long overdue, Constitutional Council». That is how Prof Nchoji Paul Nkwi received his appointment on February 7, 2018 as a member of the Constitutional Council.

The Professor Emeritus  and traditionalist from the Kom Fondom, Boyo Division emerges as a giant in the nation’s academic, social and political circles. The Founding President of the Pan African Anthropological Association, Founding Executive Secretary of the Cameroon Academy of Science has been the Policy Adviser and now Shadow Cabinet Minister of Social Affairs, Youth Development and Sport in the opposition, SDF party.

Prof Nchoji  Paul Nkwi studied Anthropology and Education at the University of Fribourg, Switzerland and later at the  Catholic University of Central Africa, Yaounde and the Catholic University of Cameroon-Bamenda where he also served as the Deputy Vice Chancellor after retiring from the public service.

He has made his mark as a visiting Professor at the Havard Medical School, University of South Carolina, University of Frankfurt, St Thomas Acquinas Major Seminary, Bambui, Bamenda, and as a Research Fellow at the University of Bergen, Norway.
 
Choves LOH
 


Jean-Baptiste Baskouda: Experienced Government Administrator

He was appointed into the Senate in May 2013.

“I thank the Head of State, President Paul Biya  for his renewed trust in me. I also thank God Almighty for what he is doing for our country.” These were the words with which Jean-Baptiste Baskouda welcomed his appointment as one of the members of the Constitutional Council by President Paul Biya on February 7, 2018. Speaking from his native village, Tokombere in the Mayo-Sava Division of the Far North Region, he expressed happiness.

President Biya in May 2013 once more demonstrated trust in Mr Baskouda by appointing him one of the pioneer Senators in the country. Born toward 1957, he enters the annals of history as one of the most experienced Secretaries General of Ministries. He served as Secretary General in the then Ministry of Mines, Water and Energy, then Ministry of Environment and Forestry and Ministry of Agriculture. The last Ministry in which he served still as Secretary General from January 2005 was Labour and Social Security.

Before going to serve in the ministries, Jean-Baptiste Baskouda also occupied the positions of Deputy Director of the Civil Cabinet in the Presidency of the Republic, Technical Adviser at the Presidency and Secretary of State in the Ministry of Territorial Administration in charge of Prisons.

He graduated from the Yaounde National School of Administration and Magistracy (ENAM) in 1984 as a Labour and Social Security Administrator. Before that, he obtained a Bachelor’s decree in Law and Economics in 1982 from the then University of Yaounde.

 Emmanuel KENDEMEH
 


Bah Oumarou Sanda: retour à la maison

Jusqu’à hier ambassadeur du Cameroun au Tchad, c’est un solide magistrat de formation à la base.

Depuis février 2008, il était en poste à N’Djamena comme ambassadeur du Cameroun dans ce pays voisin. C’est d’ailleurs à ce titre qu’il a été membre de la suite officielle du président de la République lors du Sommet extraordinaire des chefs d’Etat et de gouvernement de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale qui s’est tenue à N’Djamena le 31 octobre 2017.

Bah Oumarou Sanda est un magistrat de formation qui a servi au sein de nombreuses juridictions du Cameroun. Notamment dans les villes de Yaoundé, Douala, Bafoussam, Foumbot…

Diplômé de la section magistrature de l’Ecole nationale d’administration et de magistrature (ENAM), il est né à Garoua en 1940. Lorsqu’il est appelé à diriger la mission diplomatique du Cameroun au Tchad, il occupe alors les fonctions de Secrétaire général adjoint, chargé des Affaires administratives à l’Assemblée nationale du Cameroun.

Originaire de la région du Nord, il est désormais appelé à siéger aux côtés des dix autres membres de cette institution qui ont également été désignés hier. Il sera désormais appelé à faire valoir sa riche expérience de la magistrature au sein de cette instance.
 
Jean Francis BELIBI
 


Charles Etienne Lekene Donfack: l’universitaire chevronné

L’ancien ministre d’Etat continuait jusqu’à hier à s’occuper de ses étudiants à l’université de Dschang.

Hier soir, au moment de sa désignation au tout premier Conseil constitutionnel du Cameroun, le Pr. Lekene Donfack était membre d’un jury de soutenance à l’université de Dschang. Celui qui est entré au gouvernement pour la première fois en août 2002 comme ministre de la Ville, un département ministériel qu’il dirigera ensuite avec le rang de ministre d’Etat jusqu’en 2006, est agrégé de droit public et de science politique depuis 1997.

Né le 6 novembre 1949 à Fossong Wentcheng par Dschang, il a longtemps servi son pays à de nombreux postes de responsabilités. Chef de service de l’Enseignement et de la recherche à l’université de Yaoundé, il est ensuite en charge des questions juridiques au ministère de la Fonction publique. Ancien doyen de la faculté des Sciences juridiques de l’université de Douala, il a également été directeur de la Prospective et de la Coopération au ministère de l’Enseignement supérieur.

Lorsqu’il est appelé au gouvernement en 2002, il occupe alors les fonctions de conseiller technique, chef de la division des Affaires organiques au Secrétariat général de la présidence de la République. A sa sortie du gouvernement, il est élu député pour le compte de la circonscription électorale de la Menoua de 2007 à 2013.

Il n’y passera qu’un mandat, avant de retrouver les amphithéâtres. Il est aujourd’hui appelé à siéger au sein du premier Conseil constitutionnel de l’histoire du Cameroun.
 
Jean Francis BELIBI
 


Jean Fouman Akame

Jusqu’à hier 7 février 2018, il était encore conseiller technique à la présidence de la République.

Né le 31 août 1937 à Ndonkol dans le Dja-et-Lobo (région du Sud), Jean Foumane Akame est un magistrat de formation et de carrière. Intégré dans ce corps  le 3 août 1966, et nommé vice-président de la Cour d’appel de Dschang (1969 – 1970), ensuite conseiller et président de la chambre administrative de la Cour fédérale de justice (1970 – 1971), président de la Cour d’appel de Garoua (août 1971 – mars 1973) et président de la Cour d’appel de Yaoundé (mars 1973 – janvier 1974).

Il sera Secrétaire général du ministère de la Justice pendant sept ans avant de diriger l’Université de Yaoundé en qualité de chancelier de 1980 à 1983. Puis du 18 juin 1983 au 7 juillet 1984, il entre au gouvernement au poste de ministre de l’Administration territoriale. Depuis le 22 novembre 1986, il était conseiller technique à la présidence de la République.

Poste qu’il n’a jamais quitté même s’il est revenu à l’enseignement supérieur comme président du Conseil d’administration de l’Université de Yaoundé II en 2005 puis de l’Université de Yaoundé I en 2008. Il rejoint le Conseil constitutionnel en quittant par ailleurs sa fonction de secrétaire du Conseil supérieur de la magistrature.
 

MESSI BALA

 


Ahmadou Tidjani: un vieux routier de la territoriale

Ahmadou Tidjani est attaché à ses racines. A son terroir. Depuis son départ à la retraite en 2010, il s’était retiré à Ngaoundéré au lieu-dit « Centrale Sonel », en face du Bois Mardock, jardin zoologique de la Communauté urbaine. Depuis quelques jours, il a fait un crochet à Doualayel, son village natal vers Tignère, dans le département du Faro-et-Déo.

C’est au moment où il rejoint son domicile de Ngaoundéré que le décret le nommant au Conseil constitutionnel tombe. « On avait à peine fini de décharger les vivres», lance avec un brin d’humour, l’ancien gouverneur de l’Ouest et de l’Extrême-Nord.

Ce vieux routier de la préfectorale passé par l’Enam a été tour à tour préfet du Mayo-Sava, du Nkam, du Mayo-Louti, de la Mifi. Pur produit de l’Enam, il démarre sa carrière en 1981 à l’Inspection générale de l’Etat. Ancien pensionnaire du Collège Mazenod.

Musulman, il est allé remercier Allah juste après sa nomination dans l’une des mosquées de la ville de Ngaoundéré. Cet administrateur civil principal hors échelle, rend un vibrant hommage au président de la République, Paul Biya, pour cette «cette nouvelle charge ». Un défi qu’il s’apprête à relever, avec les autres membres qu’il dit connaître « très bien ».

Il entend donner le « maximum » de lui-même. Soucieux du détail, il souligne à grands traits qu’il a passé sept ans comme gouverneur de l’Ouest. « Un record de longévité », s’enorgueillit ce père de 5 enfants, passionné des oies, qui, a passé douze années d’affilée comme gouverneur. Un autre record !
 
Brice MBEZE

Société